INTRODUCTION
1.1 Contexte, objectifs, et champ de l’état de l’art
1.2 Méthodologie
1.3 Autres rendus de l’étude
1.4 Questions initiales de l’ADEME relatives à la communication
2 PROBLÉMATIQUE
2.1 La perception des risques replacée dans la dynamique de l’action sur les sols pollués
2.2 Définitions
2.3 Acteurs
3 TRAVAUX ACADÉMIQUES
3.1 Aspects psycho-sociologiques en jeu dans la perception des risques
3.1.1 Les diverses approches sociologiques dans le domaine de la perception des risques
3.1.2 Des visions plus récentes de la perception
3.1.3 Le concept de résilience
3.1.4 Interactions entre environnement et individu
3.1.5 Profil sociologique des populations vis-à-vis de la perception et de la réaction face aux risques
3.1.6 Différence des perceptions entre grand public et experts
3.2 Critères qui influencent la perception des risques et leur management
3.2.1 Facteurs et critères influençant la perception des risques
3.2.2 Facteurs et critères influençant les institutions et leur management des risques
3.2.3 Effets de l’outrage et des détails techniques dans la présentation de risques
3.3 Implication des parties prenantes
3.3.1 Communication ou participation ?
3.3.2 Des acteurs pris dans des cadres différents
3.3.3 D’où viennent les évolutions ?
3.3.4 Influence des cadres nationaux sur les modes de participation
3.4 Crédibilité des intervenants auprès du public
3.5 Demande d’information et d’implication de la part du public
3.6 Perception de la pollution des sols et de ses acteurs
3.6.1 La perception des risques : Cinq familles de risques, cinq types d’attentes de la part du public
3.6.2 Evolution de la perception de la pollution des sols par les Français dans les résultats du baromètre de l’IRSN
3.6.3 Perception des sols pollués et de leur devenir, différences selon les publics
3.6.4 Enquête de terrain complémentaire sur la perception des conséquences sanitaires de la pollution du sol
3.7 Evaluation des risques sanitaires des sols pollués et relations avec le public
3.7.1 Complexité, méthodes d’évaluation, incertitudes, et faisabilité de l’implication
3.7.2 Mode de conduite et de restitution d’une évaluation sanitaire
3.7.3 Expression de niveaux de risque et du hasard
4 PRATIQUES EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER
4.1 Objectifs, contenu, grille d’analyse de la revue des pratiques
4.2 Cadre général de l’implication des populations dans des questions d’environnement en France
4.2.1 Un renforcement progressif du droit à l’implication du public
4.2.2 La Charte de la concertation pour l’environnement
4.2.3 Divers dispositifs de participation du public
4.2.4 Retours d’expérience sur la pratique de la concertation en environnement en France
4.2.5 Supports méthodologiques, supports de communication et éléments de discours
4.3 Cas spécifique des sols pollués en France
4.3.1 Cadre réglementaire français sur l’implication des populations dans la gestion des sols pollués
4.3.2 Rôle réglementaire des maires et des élus locaux pour les sols pollués
4.3.3 Des documents méthodologiques et des outils pratiques à disposition
4.3.4 Sites pollués et établissements accueillant des populations sensibles
4.4 Retours bibliographiques sur des cas de sites pollués et d’autres questions locales d’environnement en France
4.4.1 Introduction
4.4.2 Groupe Radioécologique Nord-Cotentin
4.4.3 GEP sur les sites miniers d’uranium du Limousin
4.4.4 Pollution des sols à Balaruc-Les-Bains
4.4.5 Sites de traitement des déchets dans les années 1990-2000
4.4.6 Recherche de sites de décharges de classe I dans trois régions françaises
4.4.7 Pollution des milieux par des dioxines à Gilly-sur-Isère
4.4.8 Mobilisation des populations : des années 1970 aux années 2000
4.4.9 Sites Internet en lien avec des sites pollués ou des installations classées
4.4.10 Articles de presse sur des sites pollués ou des installations classées
4.5 Recueil de retours d’expériences complémentaires en France
4.6 Retours bibliographiques sur des sites pollués suisse et franco-suisses
4.6.1 Concertation autour de l’ancienne décharge industrielle de Bonfol en Suisse
4.6.2 Concertation autour des anciennes décharges alsaciennes de la chimie bâloise
4.7 Questions de risques sanitaires en Allemagne
4.7.1 Tchernobyl en Bavière
4.7.2 Crise de l’acrylamide dans les aliments en Allemagne
4.7.3 Exemples de brochures d’information grand public en Allemagne
4.7.4 Exemples allemands de communication ou de concertation difficile
4.8 Sols pollués et installations classées dans l’Union Européenne
4.8.1 Généralités sur les sols pollués : CARACAS, CABERNET, …
4.8.2 Etude et guide NICOLE pour la communication sur les sols pollués
4.8.3 Guide RESCUE pour la participation des citoyens dans la reconversion de sites pollués urbains
4.8.4 Activités dangereuses : conclusions du réseau Trustnet
4.8.5 Déchets radioactifs : préconisations de COWAM pour la formation de comités locaux
4.9 Evaluation des risques et sols pollués aux Etats-Unis
4.9.1 L’élément fondateur : la Commission sur l’évaluation et la gestion des risques
4.9.2 Déclinaison du rapport fondateur dans l’US EPA
4.9.3 Des modalités d’action sur les sols pollués renforçant la crédibilité et la réactivité
4.9.4 Engagement de l’US EPA et de l’ATSDR sur l’implication des populations dans la gestion des sites pollués
4.9.5 Une équipe de site organisée pour l’implication des populations
4.9.6 Conseils et outils de l’US EPA pour l’implication des populations sur les sols pollués
4.9.7 Conseils et outils complémentaires de l’ATSDR pour l’implication des populations sur les sols pollués
4.9.8 Communication, formation, outils de l’ATSDR et de l’US EPA à destination des populations sur les sols pollués
4.9.9 Exemples de conduite et de restitution d’évaluation de risques sanitaires avec les populations par l’US EPA et l’ATSDR
4.9.10 Pratique hors US EPA et ATSDR : Exemple sur un cas
4.10 Evaluation des risques et sols pollués au Canada
4.10.1 Introduction
4.10.2 Evaluation des risques sanitaires selon Santé Canada
4.10.3 Sols pollués au niveau fédéral
4.10.4 Evaluation des risques au Québec
4.10.5 Sols pollués au Québec
4.11 Cas supplémentaires sur des questions sanitaires à l’étranger
4.11.1 Définition du programme de sécurité sociale dans l’Oregon en 1989-2006
4.11.2 La « révolte des frites » en Angleterre en 2006
5 ANALYSE DESCRIPTIVE SYNTHÉTIQUE
5.1 Introduction, convention de notation
5.2 Questions locales ou non locales
5.3 Une ouverture aux populations généralement forcée et minimale
5.4 Études et concertation : un moyen pour ne rien faire ?
5.5 Des attitudes à l’encontre de la concertation
5.6 Un fonctionnement cloisonné, hermétique, peu réactif
5.7 Analyse des pratiques de concertation selon les cadres de régulation nationaux
5.7.1 Introduction, grille d’analyse
5.7.2 Synthèse comparative des régimes de gestion français et nord américains
5.7.3 Culture de confrontation contre culture de concertation
5.7.4 Les logiques de l’honneur en action
5.8 Une évolution et un apprentissage collectif vers davantage d’implication des populations en France
5.9 Une amélioration de fond sur les études
5.10 Bilan : succès et limites
5.10.1 Préalable : une absence de crise sans implication des populations
5.10.2 Le manque d’implication des populations comme cause de crises
5.10.3 Des apports positifs de l’implication des populations
5.10.4 Le faux argument de la complexité des dossiers
5.10.5 L’implication des populations ne résout pas tout
5.10.6 Le prix de l’implication des populations
5.10.7 Une implication des populations mal maîtrisée
5.10.8 Conclusion
6 ACRONYMES, ABREVIATIONS, DÉFINITIONS
7 RÉFÉRENCES
ANNEXES
Annexe 1 : Retours d’expériences complémentaires en France : cas renseignés
Annexe 2 : Risques de cancer essentiellement négligeables pour l’évaluation des risques d’un site contaminé, selon Santé Canada
Annexe 3 : Définition de la préparation et présentation d’une étude d’impact sur l’environnement selon la réglementation du Québec
Annexe 4 : Règles relative à l’information et à la consultation publiques dans une étude d’impact au Québec
Annexe 5 : Glossaire relatif à la participation du public
Annexe 6 : Principes directeurs d’évaluation du risque toxicologique pour la santé humaine selon Santé Québec
Annexe 7 : Etude sur la perception des déchets miniers par des populations concernées : détail de l’appréhension de la question par ces populations
Annexe 8 : Contenu de la « Boîte à outils » de l’US EPA pour l’implication des populations
Annexe 9 : Actions d’implication des populations tout au long du processus de réhabilitation de sites du Superfund
Annexe 10 : Enjeux à considérer pour construire des stratégies d’implication des populations
Annexe 11 : Sommaires de « plans d’implication des populations »
Annexe 12 : Exemples de communication en ligne de l’ATSDR à destination des populations
Annexe 13 : Programme de l’ATSDR de formation en ligne des populations sur l’évaluation de santé publique des sites pollués
Annexe 14 : Un « guide du citoyen » sur les évaluations des risques et les évaluations de santé publique pour les sols pollués, par l’ATSDR et l’US EPA
Annexe 15 : Documents clés du dispositif de concertation autour de la décharge de Bonfol dans le Jura Suisse