Documents sur la concertation

10 années de recherches sur la concertation à l’ADEME

Ce document est une illustration des travaux menés par l’ADEME en sciences humaines. L’ADEME a soutenu en effet plus de 40 recherches, à travers des thèses, des projets de recherche ou des études spécifiques, pour comprendre les enjeux, les méthodes, les questions ou les difficultés de la participation du public aux choix d’action sur leur territoire. Plus de 15 partenaires différents ont été engagés au côté de l’ADEME dans ces recherches : laboratoires universitaires, organismes publics de recherches, industriels.
Ce document propose une sélection d’une vingtaine de ces recherches, présentées en fiches de synthèse.

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La concertation en environnement

Éclairage des sciences humaines et repères pratiques

Depuis plus de dix ans, l’ADEME s’implique aux côtés des acteurs de terrain et des chercheurs en sciences humaines et sociales pour comprendre les enjeux de la concertation et de la participation du public aux prises de décisions dans le domaine de l’environnement.
Ce document s’adresse aux acteurs de terrain qui veulent améliorer leur action à travers une réflexion sur la concertation. Il concerne les porteurs de projets publics comme privés (collectivités, élus locaux, entreprises – et les bureaux d’études qui les accompagnent). Il pourra également être utile aux simples citoyens (associations, particuliers…) et autres parties prenantes.
Il s’articule autour des questions telles que : que peut-on attendre d’un processus de concertation ? Quand lancer une concertation ? Comment en choisir les modalités ? Il présente des exemples concrets, bonnes pratiques ou écueils, ainsi que les questions à se poser pour éviter ces écueils. Il soulève les questions qui permettront au lecteur de trouver ses propres réponses dans le contexte qui est le sien.

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Informations générales :

Retour d’expérience, guides méthodologiques, outils de modélisation :

  • ADEME : dont informations spécifiques sur les sites gérés par cet établissement.
  • BRGM : dont lien vers le site Basias, et animation expliquant les sols et leur pollution.
  • INERIS : notamment fiches sur des modèles, guide pour l’EQRS des installations classées, et choix de Valeurs Toxicologiques de Référence.
  • InVS : notamment guide pour l’EQRS des installations classées et rapport sur les Valeurs Toxicologiques de Référence.
  • IRSN : guide sur les sols pollués par des substances radioactives.

Grille de lecture d’un diagnostic et d’une évaluation des risques pour un site pollué.
Cette grille vise à faciliter la lecture critique d’un dossier. Elle fournit en particulier une liste de contrôle de points attendus dans un diagnostic et une évaluation des risques sur un site (potentiellement) pollué.
Cette grille n’a pas été actualisée vis-à-vis des nouveaux outils méthodologiques de gestion des sites pollués mis en place par le Ministère en charge de l’environnement en février 2007. Cela n’affecte pas son application pour le diagnostic et l’évaluation des risques. En revanche, cette grille ne couvre pas l’ensemble de la gestion des sites pollués, et en particulier le bilan coûts/avantages, la surveillance d’un site, le choix des techniques de réhabilitation selon les meilleures techniques disponibles.
Cette grille est à appliquer avec discernement, en se gardant de tout automatisme : l’absence d’un item prévu dans la grille peut être justifiée par le cas étudié. L’utilisation de cette grille requiert en outre un temps important.
Grille de lecture (format Word)

Formation à la démarche et aux outils d’évaluation et de gestion des sites :
Programme en ligne d’apprentissage interactif sur l’évaluation et la gestion des sites pollués, par l’agence américaine ATSDR (en anglais).

Formations de l’INERIS, du BRGM, du CFDE : cf. les catalogues formation en ligne sur les sites de ces organismes.
Par exemple, outre sa participation dans les formations organisées par le BRGM et le CFDE, l’INERIS propose cinq formations sur l’ensemble de la gestion des sites pollués : sensibilisation (1 jour), découverte critique des outils (3 jours), apprentissage de l’évaluation quantitative des risques sanitaires (9 jours), ainsi que l’organisation de la concertation des acteurs impliqués dans les dossiers d’impacts sanitaires (1 jour) et l’approche juridique des sites pollués (1 jour)

Organisation de la participation du public à la prise de décisions :

  • Réflexion amont synthétique, fondée sur le retour d’expérience, sur le débat public : ses dispositifs et modes de fonctionnement, ses enjeux, ses jeux d’acteur, ses impacts : Deverre, Christian, Vincent Baggioni, Etienne Ballan, Mathieu Leborgne, Anne Le Guillou, Julie Métais, Pierrick Cézanne-Bert et Stephan Castel, 2006. Synthèse des résultats du programme Concertation, Décision et Environnement (CDE). Résultats de recherches et innovations pratiques. Colloque final de restitution des résultats du programme de recherche. 12 septembre 2006. http://www.inra.fr/sed/environnement/pr-cde/ (version notée « provisoire » mais identique à la version scannée sur le site du programme CDE)
  • Santé Canada. Politiques et boîte à outils concernant la participation du public à la prise de décisions. [Santé Canada, Reproduit avec la permission du Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux du Canada, 2007.]
  • Site Tustnet-In-Action sur la gouvernance participative vis-à-vis des activités dangereuses
  • Deux formations INERIS : Information et gestion de crise ; Organisation de la concertation des acteurs impliqués dans les dossiers d’impacts sanitaires.
  • Fiches AFSSET « Santé et Environnement : enjeux et clés de lecture », sur la participation du public.
  • Plan d’implication des populations concernées par un site pollué (Annexe 14 du Guide). Support guide sur les points à prévoir pour une démarche d’implication des populations.
  • Grille de questionnement dans le cadre de sollicitations à un niveau local (Dor et al., 2008) : support pour un suivi pas à pas depuis la sollicitation jusqu’à la clôture (éventuelle) du dossier : A paraître dans le cade du Travail inter-instituts en cours sur la gouvernance des activités et situations à risques pour l’homme et pour l’environnement (AFSSET, INERIS, INRETS, InVS, IRSN, AFSSET).
  • Questionnaire de retour d’expérience utilisé dans le projet Comrisk : à utiliser en préalable, en check up, ou en bilan, comme grille d’une démarche d’implication des populations.
  • Santé Québec, 2002. Principes directeurs d’évaluation du risque toxicologique pour la santé humaine d’origine environnementale. Collection « orientations et interventions Québec », Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec, 2002.

    Sommaire :
    • L’évaluation du risque toxicologique
    • Communication, perception et participation publique dans le domaine du risque
      • La communication sur le risque
      • La perception du risque
      • La participation du public
    • La notion de risque acceptable
    • La poursuite de l’équité

La somme internationale sur la gouvernance participative des risques : Risk governance : towards an integrative approach. International Risk Governance Council. September 2005. IRGC, 2005.

Conduite d’un projet dans un cadre concerté, Dialogue, Communication avec les médias :

  • Conduite d’un projet dans un cadre concerté : management de projet, analyse des acteurs, dispositifs de désamorçage de situations tendues, gestion ciblée d’acteurs clés,…
  • Dialogue : écoute, reformulation, attitude et gestes,…
  • Communication avec les médias : media training.
  • De nombreuses formations sont disponibles sur le marché. Nous n’en citerons pas une plutôt qu’une autre. La consultation du trio de mots clés  » centre « ,  » formation « ,  » communication « , dans le moteur de recherche Google a fait apparaître des noms connus de l’INERIS comme étant des prestataires majeurs du domaine.