1. EDITEUR

Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web de : Ineris

Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

dont le siège est à Verneuil-en-Halatte - 60550

Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2

Tél. : 03 44 55 66 77

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Inscrit auprès du RCS de COMPIEGNE sous le n° B 381 984 921

Directeur de la publication : Raymond COINTE, Directeur Général

Responsable du site : Nathalie VELLY

Pour toute question concernant l’Ineris : http://www.ineris.fr/ineris_formulaire/general

Les adresses et identifiants sont mis en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Ils ne peuvent être utilisés à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

2. HEBERGEMENT

Ce site est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

3. DONNEES PERSONNELLES

Le présent site ne collecte pas de données ou d’informations personnelles.

4. FONCTIONNEMENT

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

5. LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes, est autorisée à condition de :

  • mentionner en toute lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé, garantir que l’accès ne soit pas altéré, que le sens ne soit pas dénaturé et que les sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées en toutes lettres ;
  • n'utiliser les informations qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue ;
  • afficher les liens dans une nouvelle fenêtre.
  • La mise en place de liens hypertextes, n’est pas autorisée pour les sites qui diffusent des informations à caractère polémique, contraires à l’ordre public, ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du public.

Dans tous les cas :

  • la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en raison de la mise en place de ces liens hypertextes et notamment en raison des contenus des sites sur lesquels les liens sont mis en place ;
  • l’éditeur ou toute personne qu’il a autorisée à cet effet, se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à ses intérêts. La suppression devra être réalisée dans les 24 heures suivant la demande écrite.

6.  ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation.

Tout accès ou connexion au site comrisk.fr et/ou toute recherche effectuée sur ce site, et/ou toute utilisation dudit site et/ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur est subordonné à la consultation préalable des mentions légales et des conditions générales d’utilisation. Poursuivre la consultation vaut acceptation expresse et sans réserve des conditions générales d’utilisation de ce site.

7. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Voir les conditions générales d’utilisation du site http://www.comrisk.fr.

8. RESPONSABILITE

Voir les conditions générales d’utilisation du site http://www.comrisk.fr.

9. COOKIES

Il est possible que le site www.comrisk.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations selon les conditions définies sur le bandeau d’information.