INTRODUCTION
Contexte, objectifs et champ du guide
Organisation et orientations du guide, convention de notation
A qui s’adresse ce guide ?
Méthode d’élaboration du guide
Autres rendus de l’étude
PREMIERE PARTIE : FONDEMENTS DES PRECONISATIONS PROPOSEES
1 Objet de la première partie
2 Définitions de différentes formes d’implication
3 Définition des acteurs
4 Intérêt d’impliquer les populations dans l’évaluation et la gestion d’un site pollué
4.1 Principe démocratique, obligations légales et réglementaires
4.2 Limites de la légitimité des experts
4.3 Un déficit de confiance envers les décideurs institutionnels
4.4 Des attentes et préoccupations multiformes à connaître et intégrer
4.5 Les attentes des populations quant à leur implication
4.6 Les populations comme facteur de qualité dans la gestion technique du site
4.7 Le faux argument de la complexité des dossiers
4.8 Bilan : succès et limites
5 Des difficultés à surmonter
5.1 Une ouverture aux populations généralement forcée et minimale
5.2 Une ouverture parfois suspecte aux yeux des populations
5.3 Des attitudes à l’encontre de la concertation
5.4 Un cadre de concertation en développement
5.5 Un fonctionnement cloisonné, hermétique, peu réactif
5.6 Culture de l’honneur et de la confrontation contre culture de la concertation et du compromis
5.7 Le prix de l’implication des populations
5.8 Conclusion : une implication des populations mal maîtrisée
6 Stratégies d’implication des populations
6.1 Introduction : différentes stratégies possibles
6.2 Objectifs de l’implication
6.3 Degrés d’implication
6.4 Champ de l’implication
7 Elaboration d’une stratégie et d’un plan d’implication des populations
7.1 Caractérisation des enjeux et du contexte
7.2 Analyse des enjeux et du contexte en vue du choix d’une stratégie
7.3 Pertinence d’une information cantonnée au strict minimum légal
7.4 Choix des intervenants des populations à inviter
7.5 Engagement sur des valeurs et des comportements d’ouverture
7.6 Qui décide et organise l’implication des populations ?
DEUXIEME PARTIE : PRECONISATIONS
Avertissement : Des préconisations à adapter à chaque cas
Structure et forme des préconisations
Notations complémentaires désignant les intervenants
Principes d’ensemble
R1 Constituer et organiser une équipe de site
Fiche R1-1 Constituer et structurer une équipe de site
Fiche R1-2 Engager l’équipe de site sur des valeurs et un comportement
Fiche R1-3 Former l’équipe de site aux compétences requises
Fiche R1-4 Soutenir l’équipe de site
R2 Elaborer sa propre stratégie d’implication des populations
Fiche R2-1 Elaborer sa stratégie d’implication des populations, vue d’ensemble
Fiche R2-2 Recenser les parties et leurs préoccupations / attentes
Fiche R2-3 Analyser le contexte et ses enjeux, reformuler la question
Fiche R2-4 Définir les objectifs, le degré et le champ d’implication souhaités
Fiche R2-5 Définir sa stratégie de mise en œuvre et son plan d’action pour l’implication des populations
R3 Mettre en place et ajuster le processus d’implication des populations
Fiche R3-1 Mettre en place et ajuster le processus d’implication des populations, vue d’ensemble
Fiche R3-2 Afficher des principes pour l’implication des populations
Fiche R3-3 Clarifier les rôles vis-à-vis de la gestion du site, les préoccupations et attentes, la question posée
Fiche R3-4 Choisir et partager des objectifs, un degré et un champ d’implication des populations
Fiche R3-5 Choisir et partager des règles d’interaction entre les acteurs
Fiche R3-6 Définir, partager, suivre un plan d’action pour l’implication des populations
R4 Bien communiquer
Fiche R4-1 Bien communiquer, vue d’ensemble
Fiche R4-2 Etre proactif
Fiche R4-3 Démystifier l’expertise, la rendre accessible
Fiche R4-4 Faire sentir
Fiche R4-5 Gérer les réunions
ACRONYMES, ABREVIATIONS, DEFINITIONS
REFERENCES
ANNEXES
Annexe 1 : FAQ : Eléments de réponses à des questions fréquentes quant aux échanges avec les populations sur un site ou un sol pollué
Annexe 2 : Illustrations complémentaires de préoccupations et d’attentes des acteurs, et de facteurs de perception du risque
Annexe 3 : Analyse sociologique des acteurs vis-à-vis de la gestion des risques
Annexe 4 : Présentation succincte de certains exemples cités
Annexe 5 : Cadre réglementaire français sur l’implication des populations dans la gestion des sols pollués
Annexe 6 : Rôle réglementaire des maires et des élus locaux pour les sols pollués
Annexe 7 : Liens pour (s’)informer, (se) former, lire une étude, sur les sols pollués
Annexe 8 : Liens pour s’informer ou se former sur la pratique du dialogue, la conduite d’un projet dans un cadre concerté, la communication
Annexe 9 : Documents clés du dispositif de concertation autour de la décharge de Bonfol (Suisse)
Annexe 10 : Contenu de la « Boîte à outils » (Toolkit) de l’US EPA pour l’implication des populations
Annexe 11 : Boite à outils de Santé Canada (extraits)
Annexe 12 : Opérations d’implication des populations dans les différentes phases d’un projet
Annexe 13 : Eléments d’une lettre aux populations
Annexe 14 : Plan d’implication des populations concernées par un site pollué